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Marques déposées par l'association loi 1901 de sauvegarde et de protection du littoral de la presqu'île de Gavres
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Le peuple des Dunes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le peuple des Dunes
Association de sauvegarde et de protection du littoral de la presqu'île de Gavres

Numéro de dépôt :
4530556
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
Le peuple des Dunes de de sauvegarde et de protection du littoral de la presqu\'île de Gavres

Présentation de la marque Le peuple des Dunes

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par l'association loi 1901 de sauvegarde et de protection du littoral de la presqu'île de Gavres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le peuple des Dunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 de sauvegarde et de protection du littoral de la presqu'île de Gavres domicilié(e) 2 rue du Parc des sports - 56680 - GAVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC2M Avocats, Monsieur Jean GRESY domicilié(e) 9 place Hoche - 78000 - Versailles - France.

La marque Le peuple des Dunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14 15 16 25 28 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le peuple des Dunes arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.

de sauvegarde et de protection du littoral de la presqu'île de Gavres a également déposé les autres marques suivantes : Le peuple des Dunes , Le peuple des Dunes , Le peuple des Dunes


Association de sauvegarde et de protection du littoral de la presqu'île de Gavres - 2 rue du Parc des sports - 56680 - GAVRES - France


AC2M Avocats, Monsieur Jean GRESY - 9 place Hoche - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques sur support vidéos ;

Appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; caravanes ; cycles ; poussettes ;

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Publications écrites ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ;

Services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; Services d'enseignement en matière de protection de l'environnement; Services d'enseignement relatifs aux questions environnementales pour adultes; Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conseil technique dans le domaine des sciences environnementales; Études environnementales; Évaluations environnementales au sein de structures de génie civil; Recherche dans le domaine de la protection de l'environnement; Recherche dans le domaine de la préservation de l'environnement; Recherches en matière de protection de l'environnement; Service d'information sur l'environnement; Service d'informations relatives à l'environnement; Services d'étude de l'environnement; Services de conseil en matière de protection de l'environnement; Services de conseils concernant la protection de l'environnement; recherches scientifiques.